Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Comités techniques paritaires ministériels (CTPM) CTPM des 15 et 21 novembre 1990, 14 mai, 11 juillet, 10 octobre 1991, 30...

Date : 1991 - 1993

Voir le contexte de la notice

Titre :

- Comités techniques paritaires ministériels (CTPM) CTPM des 15 et 21 novembre 1990, 14 mai, 11 juillet, 10 octobre 1991, 30 janvier, 12 février, 5 mai, 3 novembre 1992 et 9 février 1993, ordres du jour et procès verbaux des séances, liste des participants, allocutions du ministre, projets de décrets et d'arrêtés examinés en séance, réponses aux questions posées par les organisations syndicales, déclarations des syndicats, fiches, statistiques, notes, rapports, correspondance.

Cote :

19950243/12

Inventaire d'archives :

Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1991-1993)

Personnes :

Peirano, Albert-Patrice, Pilon, Danielle, mexandeau, louis (1931-....)

Institutions :

office national des anciens combattants et victimes de guerre (france)

Thèmes :

administration centrale, ancien combattant, guerre 1914-1918, guerre 1939-1945, service déconcentré

Fonctions :

action gouvernementale

Activité :

membre de cabinet ministériel, secrétaire d'etat

Partager :