Document d'archives : D'Ade à Bre
Contenu :
Présentation du contenu
18 dossiers.
Cote :
1503 W 44
Inventaire d'archives :
Centre maternel départemental : dossiers individuels des résidentes (1960-2002) - 1503 W
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2096
Commentaire sur la communicabilité
50 ans (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé si présence d'informations à caractère médical).