Document d'archives : Forêts domaniales
Contenu :
Études, cartes, plans des parcelles domaniales, arrêtés fixant la répartition des territoires des tribus et application du régime forestier, procès-verbaux de délimitation et de remise de terrains, décrets et instructions.
Cote :
93301 37
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
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