Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 867 Cellanova.Org. 887 Football Club Mas Prunet. 897 Société de Tir de Montpellier. 903 D2R Danseur 2 Rue. 913 Association de la Fondation Etudiante pour la Ville. 914 ASLJ Montpellier Croix-d'Argent Volley Beach Volley : 3 dossiers. 917 MUC Volley-Ball. 919 Montpellier Université Club Escrime : 2 dossiers. 925 ASPTT Montpellier- Football. 926 MUC Omnisports. 928 MUC Football. 931 Saint-Martin Gazelec Montpellier : 3 dossiers. 937 Association Sportive Juvénal Antigone : 3 dossiers. 949 ASPTT Montpellier Natation. 950 Montpellier Agglomération Natation Université Club-Muc. 963 CEP Montpellier Gym : 2 dossiers. 964 MUC Lutte.

Cote :

894 W 15

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

ASPTT Montpellier, Compagnie de danse R2RUE, Fédération des associations étudiantes de Montpellier, Montpellier université club

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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