Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossiers de carrières d'agents contractuels de l'ONF : de Acquenin à Bridel

Date : 1972 - 1999

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossiers de carrières d'agents contractuels de l'ONF, nés entre 1913 et 1971 et ayant cessé leurs fonctions entre 1972 et 1999 :

De Acquenin à Bridel

Cote :

20070369/1

Inventaire d'archives :

ONF : Dossiers de carrière d'agents contractuels de l'Office national des forêts en cessation de fonction [1972-1999]

Informations sur l'acquisition :

versement

Description :

Mise en forme :

Classement alphabétique des dossiers

Conditions d'accès :

Communicabilité à 50 ans à la date de l'élaboration du dossier

Conditions d'utilisation :

Soumises aux règles de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :

1 Dimab

Localisation physique :

Fontainebleau

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

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