Document d'archives : Romans.
Cote :
5 K 202
Inventaire d'archives :
Description physique :
Personnes :
Lieux :
ROMANS - - Travaux communaux. Demande d'indemnité pour dommages causés, ROMANS - - Propriétés. Contestation de propriété, ROMANS - - Voirie urbaine. Plan d'alignement : cession d'une parcelle, ROMANS - - Propriétés. Démolition d'une maison contigue, Romans, ROMANS - - Écoles primaires. Maison d'école : projet d'établissement, ROMANS - - Éclairage public. Projets de travaux relatifs à l'éclairage de la ville, ROMANS - - Eaux. Fouilles entreprises par la commune, Romans (collège), ROMANS - - Biens communaux. Achat de terrains : sommation par la commune de payer, ROMANS - - Poids public. Poids aux porcs et cabine sur la place Jacquemart, ROMANS - - Voirie urbaine. Arrêté d'alignement portant préjudice à une propriété, ROMANS - - Comptabilité communale. Vente d'un immeuble à la commune : demande de paiement, ROMANS - - Comptabilité communale. Etude de projets relatifs à l'unification de l'emprunt, ROMANS - - Voirie urbaine. Terrains incorporés à la voie publique, ROMANS - - Accidents. Blessure due à des exercices de tir du régiment d'infanterie, ROMANS - - Collèges. Construction du collège de Romans, ROMANS - - Accidents. Effondrement d'une passerelle, ROMANS - - Travaux communaux. Nivellement de terrain, ROMANS - - Fontaines. Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers, ROMANS - - Travaux communaux. Travaux exécutés par la commune, ROMANS - - Biens communaux. Maison louée à la ville de Romans par M. SILVESTRE, ROMANS - - Travaux communaux. Abaissement du sol suite à des travaux communaux, ROMANS - - Comptabilité communale. Ferme de l'octroi de Romans : frais de casernement, Romans (octroi)
Thèmes :
Administration communale -- Bâtiments communaux -- Acquisition (1869-1896), Administration communale -- Bâtiments communaux -- Location (1889-1891), Administration communale -- Poids public -- Enlèvement (1892), Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896), Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Emprunts (1886-1891), Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Droits d'octroi (1887-1908), Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909), Eaux -- Réseau de distribution -- Fouilles (1883-1888), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Dégradations (1867-1902), Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Travaux (1873-1913), Santé -- Accidents -- Accidents corporels (1868-1920), Transports -- Voirie urbaine -- Alignement (1883-1887), Transports -- Voirie urbaine -- Aménagement et entretien de rue (1868-1911), Éducation -- Collèges -- Construction (1891-1913), Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)
Activité :
ANDRE (Casimir), architecte à Romans et Valence, BALME (Jean), propriétaire à Peyrins, BLACHON (Léonlise), veuve ROBERT, de Chatuzange, BUISSON (Joseph), propriétaire à Peyrins, BURNICHON, entrepreneur à Lyon, CALMEL, entrepreneur à Lyon, CHARVET (Jean-Baptiste), négociant à Romans, CHARVET (Léopold), propriétaire à Romans, CHOCHILLON (Jean Jules), marchand à Romans, CLAVEL (Benoit), entrepreneur à Romans, Compagnie des Fonderies et Forges de l'Horme, DESCOMBES (Jules Antoine), propriétaire à Romans, DESCOMBES (Jules), propriétaire à Romans, DUC (Victorin), architecte à Montélimar ou Pierrelatte, FERRIER, de Romans, propriétaire de la fontaine des Goubets, GAUTHIER (Ferdinand), propriétaire à Romans, GAUTHIER (Maurice), propriétaire à Peyrins, GAZET (Léon), négociant à Tournon (Ardèche), GUIBERT (Joseph), propriétaire à Romans, GUIGNON (Magdeleine), veuve CLAIRET, propriétaire à Romans, LIEFQUIN, entrepreneur à Paris, MAYET (Gabrielle), épouse BAILLY, de Romans, MAYET (Juliette), épouse VEL, de Valence, METOUR, ingénieur des Ponts et Chaussées à Morlaix (Finistère), MOULIN, propriétaire de la fontaine des Goubets, de Romans, ODON-VIGNE, propriétaire de la fontaine des Goubets, de Romans, PERRAND (Louis Frédéric), négociant à Romans, PERRIER (Vincent), restaurateur à Romans, REYBART (Thérèse), propriétaire à Romans, REYBART (veuve Thérèse), née NOVEL, propriétaire à Romans, ROBIN (époux), propriétaires à Peyrins, Rac (commune), Romans (commune), Romans (Institut de Sainte-Marthe), SAINT-CYR (Armand), négociant à Romans, SAUVION (Caroline), fabricante d'huile, propriétaire à Romans, SAUVION (Étienne), lieutenant, propriétaire à Romans, SERRES (Clémence), tailleuse à Romans, VERNISSAT (Reynaud), propriétaire à Romans, VERNISSAT (Jules), propriétaire à Romans, VERNISSAT (V. V), propriétaire à Romans, ZAMIROLI et PASSERAI, entrepreneurs à Lyon (Rhône), État