. Groupes de travail Groupes permanent d'Etude des Marchés de Travaux Publics GT 10 - Cahier des prescriptions communes des marchés de travaux publics. 1° - Rapport du groupe de travail N°3 pour la préparation d'un projet de fascicule N°24 (fourniture de liants employés à la construction et à l'entretien des chaussées), - fascicule N°24 commentaires du fascicule N°24 7 juillet 1966. 2° - "Fascicule N°24 (fourniture de liants) - Commentaire du fascicule 10 mai 1967. - Rapport de Mr Pascal, I GPC 1 juin 1967, 5 pages. 3° - Convocations et compte-rendus des réunions du groupe de travail "fascicule 24" du CPC. 17 janvier 1974 - 04 juillet 1974. GT 16 - Transfert de l'école nationale de l'aviation civile à Toulouse. 4° - Note d'études, compte-rendus des groupes de travail. 12 juillet 1961, 28 décembre 1967. Plan de la ville de Toulouse. Equipement universitaire. Quartiers de Rangueil et de Montaudran. 5° - Rapport du groupe de travail, présidé par Mr R. Lemaire. Décembre 1962, 65 pages plus 4 annexes : Cours et Travaux Pratiques professés à l'ENAC, Besoins en Locaux, Questionnaire adressé aux professeurs, Décrets des 12 juin 1956 et 5 juin 1962, arrêté du 7 novembre 1953. GT 28 - Groupe de travail "Région de Lyon" (voir aussi liasse TRAC 27999 à 28012 1 G 245 à 258.) Rapport voir affaire N°08 INSE/Confidentiel. 6° - Avenir de l'aérodrome de Lyon.Bron : Rapport de M. Pascal 26 mars 1970, 11 pages et 6 annexes. Plan de Lyon.Bron au 15000 Lettre du 19 mars 1970 de M. le directeur de la Navigation Aérienne sur l'avenir de Lyon.Bron. Extrait des délibérations de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon sur l'Infrastructure aéroportuaire necessaire à l'aviation générale. Extrait des compte-rendus des réunions du groupe de travail des 1er juillet 1969 26 janvier 1970 17 février 1970. 7° - Aérodrome Lyon.Satolas Compte-rendus des réunions du groupe de travail des : 26 janvier 1970 3 juin 1970 12 juillet 1972 21 juillet 1972. Dossier sur les aménagements routiers et autoroutiers au Voisinage de l'aéroport : 9 plans 28 avril 1970. Rapport de M. Pascal sur le plan de composition générale de l'aérodrome de Lyon-Satolas. 29 mai 1970, 11 pages. (les piéces jointes annoncées sont manquantes) Compte rendu de la réunion du 30 juin 1970 sur le financement de l'aéroport. 8° - Aérodromes de la région de Lyon. Dossier sur le transfert éventuel de l'aérodrome de St-Etienne-Boutheon sur un autre site. - Compte-rendu de la réunion du 19 juin 1970 - id. du 16 décembre 1970 - id. du 16 novembre 1971 - Etude économique sommaire et prévisions de trafic "Charter" par la Direction des Transports Aériens. 9° - Notes diverses concernant l'infrastructure nécessaire à la poursuite des activités de l'aviation générale dans la région de Lyon. Janvier 1970 - Septembre 1973.

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Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...