Document d'archives : Adduction d'eau. – Projet, analyses des eaux et déclaration d'utilité publique : correspondance, actes de vente, extraits du...

Titre :

Adduction d'eau. – Projet, analyses des eaux et déclaration d'utilité publique : correspondance, actes de vente, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décret de déclaration d'utilité publique, état des parcelles occupées, plans, ampliation d'arrêté préfectoral, avis du maire, procès-verbal d'enquête, rapport géologique (1911-1927). Financement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, rapport de l'ingénieur (1924-1933). Travaux et projet complémentaire : correspondance, procès-verbal d'enquête, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoire explicatif, avant-métré des travaux, devis estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, rapport de l'ingénieur, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté du maire, affiche, mandats de paiements, soumissions, procès-verbal de réception provisoire, décompte des travaux exécutés (1927-1938).

Cote :

2 O 3330

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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