Présents : M. Fabroni, maître des requêtes. MM. Vandoeuvre, Collegno, Dezey, Lacroix, Pastoret, Dupeloux et d'Entraigues, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Lecreulx, Sganzin, Ferregeau et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Céard, Leclerc et Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteurs divisionnaires. Cadet de Chambine, chef de la division des ponts et chaussées.

• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Tarn-et-Garonne. « Rapport de M. Ducros, inspecteur général, sur le projet de la réparation de la digue du moulin d'Albarèdes [Montauban]. »
• Affaire rapportée par M. Sganzin. Département des Bouches-du-Rhône. « Port de Bouc. »
• Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de la Loire. « Rapport sur les réclamations du sieur Vignat associé et fondé de pouvoir du sieur Raimbault entrepreneur ; par adjudication du 5 thermidor an X du pont de charpente établi sur la Loire à Roanne.»
• Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Vaucluse. « Rapport sur le projet d'un pont en pierre auprès de la Palud sur le Lauzan [Lauzon] rectifié d'après l'avis du conseil du 15 juin 1810 ; route numéro 8 de Paris à Nice .»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Déparement de la Côte-d'Or. « Lettre de M. Liard inspecteur divisionnaire à M. le directeur général sur le dessin du pont d'Auxonne rectifiée conformément à l'avis du conseil du 13 février 1811 .»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Déparement de la Seine [Seine-Saint-Denis]. « Digues de Genevilliers [Gennevilliers].»
• Affaire rapportée par M. Sganzin, inspecteur général. Département de l'Escaut. « Port de Terneuse [Terneuzen]. »
• Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Simplon. « Hôpital du Simplon. »
• Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Simplon. « Maisons de cantonniers. »