Document d'archives : Pièces du marché : descriptif du projet (2002), honoraires, cahier des clauses techniques particulières (2010), cahier des...
Titre :
Pièces du marché : descriptif du projet (2002), honoraires, cahier des clauses techniques particulières (2010), cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, estimation des travaux par corps d’état (2008), acte d’engagement, contrat de sécurité, convention de contrôle technique, volet paysager, notice d’accessibilité des personnes à mobilité réduite, notice descriptive de sécurité (2010), documentation, correspondance, décomposition du prix forfaitaire.
Cote :
105 J 29
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ory, Philippe
Informations sur l'acquisition :
| 2015-09-04 | don numéro via reprise-7349 Ory, Philippe |
| 2015-09-04 | don numéro via Ory, Philippe reprise-7349 |
| 2015-09-04 | don numéro viaOry, Philippe reprise-7349 |