Document d'archives : Redevances et tarifications aéroportuaires. 1 - Brochure d'information sur le système des redevances de route... Eurocontrol,...
Titre :
Redevances et tarifications aéroportuaires. 1 - Brochure d'information sur le système des redevances de route... Eurocontrol, mai 1975, 20 p 2 - Notes de travail pour la commission permanente d'Eurocontrol mai-juin 1976 et correspondance 3 - Réunions du groupe consultatif sur les redevances de route, juin 1975 modification des arrêtés fixant les taux unitaires et tarifs (décembre 1976, décembre 1977), cas de la société Transports aériens méditerranéens, janvier 1978 4 - Redevances de route pour la compagnie Aéroflot, 1974 - 1975, 1977. 5 - Redevances de route en Chine, 1975. 6 - Demande d'exonération .. pour les avions de l'US Air Force survolant le territoire français, et éléments de réponse, juin 1975.
Cote :
19810520/5
Thèmes :
aéroport, budget, compagnie aérienne, desserte, départements et collectivités d'outre-mer, poste, redevance, région, sécurité, tarif, transport aérien
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, documentation, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, tarif
Fonctions :
coordination, financement, préparation budgétaire, réglementation, tarification, tutelle