Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Congrès de l'Union Régionale Lorraine

Date : 1972 - 1981

Voir le contexte de la notice

Contenu :

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, règlements des congrès, programmes, candidatures, rapports généraux, d'activité, financiers et moraux, motion d'actualité, résolutions générales pour le 1er congrès de l'UR Lorraine à Pont à Mousson les 25-26 novembre 1972, articles de presse pour le 2ème congrès les 20-21 mars 1976, le 3ème congrès à Thionville les 22-24 novembre 1978 et le 4ème congrès à Epinal les 26-28 octobre 1981.

Cote :

CH/8/2213

Inventaire d'archives :

Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

Informations sur le producteur :

Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.

Description :

Critères de sélection :

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981

Description physique :

Papier

Localisation physique :

B9

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

Congrès Régionaux Cfdt

Type de document :

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