Document d'archives : Saint-Martin-Belle-Roche
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de xxx comprend les registres paroissiaux, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune.
Cote :
EDEP 483, 5607 - 5610, 6455 - 6644
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Saint-Martin-Belle-Roche
Informations sur l'acquisition :
Dépôt en application du Code du Patrimoine (entrées de 1962, n° 3178 du 7 mars 2013 et n° 3372 du 14 novembre 2014).
Description :
Mise en forme :
Fonds classé selon le cadre de classement des communes de 1926.
Conditions d'accès :
Les registres paroissiaux sont uniquement consultables sous format numérique (www.archives71.fr).