Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre François Berthelot, cocher, rue de Grenelle, paroisse Saint-Sulpice et Jeanne de la Vollaille, au...

Date : 1702 - 1702

Voir le contexte de la notice

Titre :

Contrat de mariage entre François Berthelot, cocher, rue de Grenelle, paroisse Saint-Sulpice et Jeanne de la Vollaille, au service de messire François Prevost, procureur au châtelet de Paris, rue de Bussy, paroisse Saint-Sulpice

Contenu :

Origine de l'information :

Étude I, contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, 1700-1705 (469 actes) (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2003 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/I/221

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)

Personnes :

Berthelot, François, Delavollaille, Jeanne

Lieux :

Buci (rue de), Grenelle (rue de)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

conducteur de véhicules, employé de maison

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