Document d'archives : États de Bretagne et États généraux.
Contenu :
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Réponse du roi aux représentants des députés des États de Bretagne (1788, 10 juin) ; lettre de la commission intermédiaire des États au roi (1788, 20 juin) ; lettre du roi par M. de Botherel, procureur général syndic des États (1788, 20 juin). Assemblée du Tiers à Rennes (1788, 22-27 décembre). Déclaration des notables habitant à Saint-Brieuc (1788, 31 décembre). Déclaration de l'ordre de la noblesse (1789, 10 janvier). Délibérations des dix paroisses de la ville de Rennes (1789, 19 janvier). Règlement fait par le roi pour la convocation des États généraux (1789, 24 janvier). Lettre au roi des commissaires du Tiers État de Bretagne (1789, 2 avril). Déclaration de la noblesse à Saint-Brieuc 1789, 2 avril). Lettre du roi pour la convocation des États généraux (1789, 27 avril) ; et règlement pour la Bretagne. Ouverture des États généraux (1789, 5 mai). Assemblée municipale de la ville de Rennes (1789, 16 juillet). Hommage du Tiers État au roi (1789).
Cote :
100 J 1684