Document d'archives : : Centre de Formation des Personnels Communaux (C.F.P.C.) - construction du Centre Polyvalent de Montpellier : note,...

Titre :

: Centre de Formation des Personnels Communaux (C.F.P.C.) - construction du Centre Polyvalent de Montpellier : note, délibérations du Conseil d'Administration des 27.06.79, 17.12.80, 19.03.81, annexes, estimations prévisionnelles (2ème tranche), correspondances, convention architecte-économiste, contrat de conseiller technique en matière de travaux du bâtiment, avenants, cahier des charges et prescriptions particulières (1979-1982) ; procès-verbaux des opérations préalables à la réception (1980) ; permis de construire (1978) ; marché de contrôle technique : cahier des prescriptions particulières, correspondance (1980) ; marchés 1ère tranche (1980-1981) ; cession gratuite de terrain : correspondance du préfet (1978) ; règlement particulier d'appel d'offres, compte-rendu analyse des offres (1983) ; arrêté attributif de subvention du Conseil Régional (1981) ; cession de terrain : délibérations du compte administratif (1978) ; appels d'offres, avenants, cahiers des clauses administratives particulières, règlement particulier d'appel d'offres, procès-verbaux de la commission chargée de l'ouverture des plis (1980) ; propositions de diverses entreprises (1980) ; financement, suivi administratif : budget, subventions, correspondances (1976-1980) ; 2ème tranche : programmes, appels d'offres, procès-verbaux de la commission d'ouverture des plis, réglement particulier d'appel d'offre (1982) ; acomptes payés au 1/10/82 ; annexes financières à la convention du 24/11/81 entre le CFPC et l'Université de Montpellier I, notes d'honoraires (1983) ; Commission du bilan et des perspectives : rapport au compte administratif (1982) ; avis des membres de la Commission de bilan sur le rapport (1982) - Comité des Délégués et Commission Consultative Régionale : procès-verbaux séances du 11/09/81, 07/06/82 et 25/06/81 ; bilan d'activité du CFPC Languedoc-Roussillon + annexes (1981-1982)

Cote :

19880508/1

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