Document d'archives : Services vétérinaires, administration générale. - Direction et fonctionnement des services, indicateurs d'activité, dialogue de...

Titre :

Services vétérinaires, administration générale. - Direction et fonctionnement des services, indicateurs d'activité, dialogue de gestion (1998-2008) ; réunions et programmation des actions, comité de direction (2002-2008), mission inter-service de sécurité sanitaire des aliments (2002-2006), collège des directeurs des directions départementales des services vétérinaires de Midi-Pyrénées (2005-2007), réunions thématiques régionales (1995-2008) ; dossiers thématiques de la direction concernant la santé et la protection animale (2001-2009). Gestion du personnel, plan de formation (1997-2009) ; mise en place de l'aménagement de la réduction du temps de travail (2001-2002) ; dossiers individuels de carrière du personnel né de 1920 à 1922, état des grévistes (2006-2008) ; commission administrative paritaire (1994-2000). Finances, registres comptables (2001-2002). Assurance qualité (1996-2008). Communication (2002-2009). Contentieux, registres d'enregistrement (1977-1989).

Cote :

7566 W 1 - 35

Informations sur le producteur :

producteur: Haute-Garonne. Direction départementale des services vétérinaires
fournisseur: Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Garonne \ Secrétariat général

Informations sur l'acquisition :

Versement
26 mars 2014

Description :

Critères de sélection :
classé provisoirement

Conditions d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Description physique :

3,8 m.l.

Type de document :

Documents écrits

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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