I- Réglementation générale (1836-1870) :
1) Pièces de principe (1836-1860) :
- Service de la Garde Nationale d’Oran, 16 p. manuscrites (1836) ;
- Décret présidentiel et arrêtés du Gouverneur Général sur la réorganisation des milices ; rapport du ministre de la guerre au Prince-président (1852) ;
- Circulaire du Gouverneur Général aux préfets ; instructions pour la réorganisation des milices d’après le décret du 12 juin 1852 (1852) ;
- Bulletin Officiel des Actes du gouvernement, n°431 ; réorganisation des milices (1853) ;
- Bulletin Officiel de l’Algérie et des colonies, n°47 ; « Algérie-Milices-Organisation » (1859) ;
- Décret impérial ; réorganisation des milices (14 mai 1859) ;
- Circulaire du ministre de l’Algérie et des colonies ; réorganisation de 1859 (1860).
2) Entraînement des milices (1867-1870).
3) Elections générales (1870).
4) Fonctionnement des conseils de recensement, de discipline et des jurys de révision (1852-1854).
II- Arrêtés du gouvernement général (1835-1871) :
1) Arrêtés collectifs (1836-1860) :
- Création et réorganisation des milices de la Division d’Oran (1836-1860) ;
- Elections générales en Territoire civil (1850).
2) Arrêtés de création, suppression et réorganisation des compagnies de milices (1835-1871) :
- Subdivision d’Oran : Oran (1835-1867) ; Aïn el Arba/Aïn Kial/Arzeu/Aïn Tenouchent/Aïn el Turck/Bou Tlélis/La Sénia/Lournel/Mers el Kebir/Misserghin/Perregaux/Sainte Barbe du Tlélat/Saint Denis du Sig/Sainte Léonie/sidi Cami (1841-1870) ;
- Subdivision de Mascarat : Oued el Hamman (1867) ;
- Subdivision de Mostaganem : Mostaganem (1845-1871) ; Blad Touaria/Bouguirat-l’Hillit-Ammi Moussa/Mazagran/Relizane/Zanourah (1848-1870) ;
- Subdivision de Sidi Bel Abbès : Sidi Bel Abbès (1858-1859), Sidi Lhassen (1864) ;
- Subdivision de Tlemcen : Gar Rouban/Lalla Maghina/Nemours/Ouled Mimoun/Pont de l’Isser (1846-1869).
3) Arrêtés de création des conseils de recensement de discipline, d’administration et des jurys de révision (1836-1870) :
- Un arrêté collectif : Arzew, Mascara, Tlemcen (1852) ;
- Subdivision d’Oran (propositions de création et arrêtés) : Oran (1836-1850), Aïn el Turck/Arzew (1852-1870) ;
- Subdivision de Mostaganem : Mostaganem (1850-1854), propositions pour l’organisation du conseil de discipline de Bouguirat (1867) ;
- Subdivision de Sidi Bel Abbès : propositions pour l’organisation des divers conseils (1858-1867) ;
- Subdivision de Tlemcen : propositions pour la réorganisation des différents conseils de la subdivsion (1855) ; Tlemcen (1853).
III- Rapport (1841-1870) :
1) Division d’Oran (1846-1860) :
projet d’organisation des corps de sapeurs-pompiers en Algérie (1846), organisation des milices rurales (1855), rapport sur l’effectif, l’armement et l’instruction militaire dans les différents corps de milice (1855), rapport corrigé et annoté, sur la réorganisation des milices (1860).
2) Subdivision d’Oran (1841-1870) (à oter : Notice sur les différentes milices de la Province d’Oran : 7 p. manuscrites (1841).
3) Subdivision de Masacara (1853).
4) Subdivision de Sidi Bel Abbès (1859-1867) : propositions et renseignements pour l’organisation de la milice du district de Sidi Bel Abbès (1859-1867) ;
5) Subdivision de Tlemcen (1857-1869) : organisation du bataillon de milice de Tlemcen (1857), situation générale de la milice de Nemours (1859-1869).
IV- Correspondance (correspondance diverse : propositions de création, réorganisation des compagnies, réduction-augmentation de l’effectif) (1833-1870) :
1) Subdivision d’Oran : - Oran (1833-1870) ;
[à noter - Organisation de la Garde civique (1833-1836) ; - Un fait d’armes de la milice (1837) ; - Délibération du conseil municipal, contre le décret du 18/11/1870 mettant les milices sous le commandement du Gouverneur Général (1870)] ;
- Ain Temouchent/Ain el Turck/Arzew/Perregaux/Sainte Barbe du Tlélat/Saint Denis du Sig/Sidi Chami (1851-1867).
2) Subdivsion de Mascara (1852-1868) :
- Mascara (1852-1868) ;
[à noter – Constitution de la Société des Francs-Tireurs de Mascara (1867-1868)].
3) Subdivision de Mostaganem (1835-1870) :
- Mostaganem (1835-1839) ;
- Aboukir/Relizane/Tiaret (1861-1870).
4) Subdivision de Sidi Bel Abbès (1858-1867) :
- Sidi Bel Abbès (1858-1867) ;
- Sidi Lhassen (1858-1864).
5) Subdivision de Tlemcen (1857-1869) :
- Tlemcen (1865) ;
[à noter – Constitution d’une société de Francs-Tireurs ; - Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : « milices-réorganisation »] ;
- Gar Rouban/Nemours/Pont de l’Isser (1857-1869).
V- Affaires diverses (1835-1870) :
1) Rapports avec la Place (1835-1864) :
[à noter – Appels à la Garde civique (1835-1844) ; - Déclaration de l’état de guerre pour la Place d’Oran (septembre 1836) ; - Reprise des hostilités ave Abd el Kader (décembre 1839) ; - Attaque du camp de Misserghin (1841).]
2) Etrangers (1836-1870) : * Intégration des Israëlites dans la milice (correspondance) (1836-1860) :
- Oran (1836-1860) (à noter : arrêté du préfet du département fixant le nombre d’étrangers, de musulmans et d’israëlites à admettre dans les milices (1860) ;
- Tlemcen (1859) : rapport et extrait du registre des délibérations du conseil de recensement (1859). *
Etrangers (1834-1870) :
- Oran. Refus de servir dans la milice : consul de Sardaigne (1834), vice-consul (1836) ;
- Etrangers : pétition des miliciens d’Arcole pour le remplacement d’un sous-lieutenant espagnol par un français (1870).
VI- Matériel (1833-1871) :
1) Bâtiments (1834-1858) : - Subdivision d’Oran (1834-1849) :
(à noter : projet de corps de garde des sapeurs-pompiers, magasin d’armement et d’habillement, logement du Major (3 plans, fig.) (1848), bail du corps de garde et loyer de la prison d’Aïn el Turck (1851-1852)) ;
- Subdivision de Mostaganem (1847-1858)
(à noter : bail du magasin d’armes de la milice ; extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1854-1858)).
2) Armement (1833-1871) :
- Réglementation :
* Règlement pour le service de l’armement (arrêté du Gouverneur Général) (1848) ;
* Réintégration des armes confiées aux milices avant le décret du 12 juin 1852 (arrêté du Gouverneur Général) (1853) ;
* Règlement (1859) :
a) Extrait du Journal Militaire : règlement sur la conservation et l’entretien sur la conservation et l’entretien des armes dans les corps de milice (1845).
b) Modèle du livret d’armement (1848).
c) »au sujet de l’armement des milices en cas de guerre européenne » (Etat-major général d’Alger (1859)).
- Correspondance (demandes d’armes) (1833-1871) : Oran (1833-1871), Mostaganem (1835).
- Statistiques (Etat de l’armement) (1836-1868) :
* Subdivision d’Oran (1836-1857) : Oran (1836-1838), Misserghin/Sainte Barbe du Tlélat (1846-1857).
* Subdivision de Mostaganem (1859-1868) : Aboukir/Rivoli/Tiaret.
* Subdivision de Sidi Bel Abbès (1860-1867) : Sidi Bel Abbès.
* Subdivision de Tlemcen (1857-1868) : Tlemcen (1864), Gar Rouban/Lalla Maghnia/Nemours/Ouled Mimoun (1857-1868).
3) Uniforme (1836-1852) :
- Arrêtés du Gouverneur Général (1843-1852) ;
- Correspondance (1843-1852). 4) Pompes à incendie (1855-1861) (correspondance et factures) :
- Subdivision d’Oran (1855) : Saint Denis du Sig ;
- Subdivision de Mascara (1859-1861) : Saida/Tiaret.
5) Musique (Achats d’instruments) (1837-1870).
6) Divers (correspondance) (1859) : emploi abusif des objets de campement.