Document d'archives : Etude du transfert de la sous-préfecture à Montmorency : notes, délibérations de conseils municipaux, journaux, correspondance.
Cote :
1 Z 39
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Lieux :
Seine-et-Oise (Ile-de-France, France ; département ; 1795-1968), Pontoise (Val-d'Oise, France), Montmorency (Val-d'Oise, France)