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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BIENS COMMUNAUX : - Immeubles : locations : évictions : textes officiels, copies...

Date : 1925 - 1984

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Contenu :

BIENS COMMUNAUX : - Immeubles : locations : évictions : textes officiels, copies d'actes de vente, baux, conventions, plans, décomptes de loyers, correspondance (1925-1984)

Cote :

916WP/8

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Lieux :

5EME ARRONDISSEMENT, MONTAUBAN--CHEMIN DE 024, SAY--RUE JEAN BAPTISTE 028, GRANDE-COTE--MONTEE DE LA 015, CHARTREUX--RUE DES 052, GRANDE-COTE--MONTEE DE LA, 1ER ARRONDISSEMENT, GRANDE-COTE--MONTEE DE LA 021, MOREL--PLACE DU LIEUTENANT 008, IMBERT-COLOMES--RUE 001, GRANDE-COTE--MONTEE DE LA 017, SAINT-VINCENT--QUAI 002, GRANDE-COTE--MONTEE DE LA 013

Thèmes :

BIENS COMMUNAUX, EVICTION, IMMEUBLE, LOCATION

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