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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Rente quittance de remboursement. Deshayes, Félicité. Duquesnoy, Pierre-Louis-Casimir

Date : 1789 - 1789

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Contenu :

Origine de l'information :

Étude LXV, relevé partiel d'actes, 3 septembre 1780-31 décembre 1793 (5498 actes), par Thierry Boudignon, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2006Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXV/494

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Personnes :

Deshayes, Félicité, Duquesnoy, Pierre-Louis-Casimir

Type de document :

indemnité, quittance

Document d'archives : Rente quittance de remboursement. Deshayes, Félicité. Duquesnoy, Pierre-Louis-Casimir

Contenu :

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