Dossier officiel : avenant n° 2 au mandat Concours bureau d'études techniques : lancement du concours Groupe de Travail d'Urbanisme du 05/07/1995 Délibération du Conseil Municipal du 24/07/1995 Désignation des membres du jury (31/10/95) Désignation de la commission technique (13/11/95) Concours bureau d'études techniques : 1ère réunion du jury (30/11/1995) : rapport de la commission technique procès-verbal de la réunion du jury du 30/11/95 courrier de représentation de la Direction Générale des Services Techniques désignation des Bureau d'Etude Technique admis à participer à la 2ème phase du concours (04/12/95) Approbation du dossier de concours Groupe de Travail d'Urbanisme du 08/11/95 Délibération du Conseil Municipal du 28/11/95 Concours bureau d'études techniques : 2ème réunion du jury (16/02/96) rapport de la commission technique procès-verbal de la réunion du jury du 16/02/96 courrier de représentation de la Direction Générale des Services Techniques Désignation du lauréat Groupe de Travail d'Urbanisme du 13/03/1996 acte d'engagement BCEOM Délibération du Conseil Municipal du 29/03/96 Bordereau d'envoi transmission Délibération du Conseil Municipal du 29/03/96 à la SERM Réponse des candidats BCEOM BETEREM SEEE SOGELERG Suivi Réseaux - circulation Etude de faisabilité, janvier 1997

379 W 13

379W