Document d'archives : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 2 août 1909....
Titre :
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 2 août 1909. Extraits des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911 du conseil d'arrondissement. Correspondance.
Cote :
2 N 83
Inventaire d'archives :
Lieux :
Haute-Garonne (France ; département), Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
administration départementale, administration générale, administration préfectorale, arrondissement, conseil d'arrondissement
Type de document :
Documents écrits, délibération, liste nominative, rapport du préfet