Document d'archives : BRETIGNY-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : information faite en 1618. Titre nouvel passé par Pierre...
Titre :
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : information faite en 1618. Titre nouvel passé par Pierre MAUBERT comme détenteur d'une maison sise à CHARCOIS, paroisse SAINT-PIERRE de BRETIGNY (10 mars 1630). Constitution de rente au profit de la fabrique de SAINT-PIERRE de BRETIGNY, par la veuve et les héritiers de Pierre MAUBERT (1647). Procédures (1652-1653). Bail à rente par les marguilliers de la paroisse SAINT-PIERRE de BRETIGNY (1660). Autres (1688). Titres relatifs à des rentes dues à la fabrique de SAINT-PIERRE de BRETIGNY par les habitants du PLESSIS SEBVILLE ; transaction (1714).
Contenu :
Cote :
G/538
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, contentieux administratif, fabrique d'église, logement, ministre du culte, édifice cultuel
Type de document :
Papier - Parchemin, contrat, convention, dossier de procédure, titre de propriété