Document d'archives : Conseil Municipal. - Délibérations du 6 novembre et décisions et délibérations du 27 novembre : double du registre, tome XX...
Titre :
Conseil Municipal. - Délibérations du 6 novembre et décisions et délibérations du 27 novembre : double du registre, tome XX (2006). Décisions et délibérations du 21 décembre : double du registre, tome XXI (2006). Délibérations du 21 décembre : doubles des registres, tomes XXII et XXIII (2006).
Cote :
586 W 18
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce