Document d'archives : Locaux pour la Mission Montpellier Grand Cœur, aménagement des bureaux des 3ème et 4ème étages : Mission Grand Cœur solution 1,...

Titre :

Locaux pour la Mission Montpellier Grand Cœur, aménagement des bureaux des 3ème et 4ème étages : Mission Grand Cœur solution 1, planning détaillé d’exécution, avenants, constat d’état parasitaire, état des risques d’accessibilité au plomb, rapport de constat amiante fait par la Société Caizergues, procès-verbal de constat fait par le cabinet des huissiers de justice associé, document de séance publique, demande de permis de construire, étude de projet rapport de présentation, commission d’arrondissement de Montpellier pour l’accessibilité des personnes handicapés, dossier permis de construire, récépissé de dépôt, déclaration de travaux exemptés de permis de construire ou déclaration de clôture modificatif de permis de construire, plans projet façade, rapport initial de sécurité incendie sur dossier de permis de construire (2003), plan avant-projet sommaire (2003) ; demande de subvention, décomposition des temps et coûts par phase et éléments, estimation, mission de contrôle technique SOCOTEC, extrait du registre des décisions de la ville de Montpellier, document notarial vente veuve venture et fils/ ville de Montpellier, diagnostic solidité plancher Qualiconsult, mémoire technique Qualiconsult, extrait du registre des délibérations (28 janvier 2004) du conseil municipal de la ville de Montpellier (2004), avenants aux marchés de travaux (2004) ; notice accessibilité pour les établissements recevant du public fait par Qualiconsult (2003).

Cote :

768 W 51

Inventaire d'archives :

768W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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