Document d'archives : Centre de vacances de Liginiac.

Contenu :

Présentation du contenu
Comptes rendus du comité de gestion, dossiers de subventions dans le cadre des accueils d'établissements scolaires, dossiers d'organisation des séjours du public hors scolaires (1968-1997).

Cote :

1190 W 1-196

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction de l'Education, des Sports, de la Culture et des Transports. Service Education

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versements successifs réalisés entre 1991 et 2000
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Reclassement des versements 1009 W, 1217 W, 1298 W, 1704 W et 1892 W. Reclassement d'une partie des versements 225 CG, 256 CG et 432 CG ayant subis la tempête Xynthia dans les articles 187 à 196. En 2014, les articles 62 à 86 (dossiers individuels du personnel) ont été reclassés en 3593 W.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 18 boîtes et 171 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,10

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Sources internes
Voir le versement 3593 W (dossiers des personnels d'encadrement, d'animation et d'entretien).

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2014

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens