Document d'archives : Ménigoute (carte communale approuvée le 7/07/2006), Moncoutant (approuvé le 15/03/2004 comprenant toutes les modifications,...
Titre :
Ménigoute (carte communale approuvée le 7/07/2006), Moncoutant (approuvé le 15/03/2004 comprenant toutes les modifications, révision simplifiée du 18/12/2006).
Contenu :
Dossier de carte communale, dossier approuvé, dossiers de modifications, dossier de révision.
Cote :
2124 W 39
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)