Document d'archives : Renouvellement triennal du tiers du Conseil Général (4 décembre 1836 ).- Procès-verbaux des élections de : Cotignac (1T) :...
Titre :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil Général (4 décembre 1836 ).- Procès-verbaux des élections de : Cotignac (1T) : Jean-Jacques Jaubert, notaire, constitutionnel, 31 sur 31-65 ; Callas (1T) : Christophe Reverdit, chirurgien militaire, 38 sur 39-51 ; Fréjus (1T) : Jean-François Alexandre de Badier, ancien officier, 36 sur 37-54 ; Lorgues (1T) : François Henri de Gasquet, propriétaire, 28 sur 31-64 : (les autres P. V. manquent).
Cote :
3 M 142
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture du Var
Observations :
Commentaire
2 M 5 / 24