Administration générale. - Procès-verbaux, ordonnances de l'intendant, etc. - Ordre donné aux habitants de la Bâthie de curer les canaux et ruisseaux de la plaine, sur leur territoire, dont les eaux s'infiltraient dans le canal de l'eau salée (juin 1789). - Ordonnance relative au flottage des bois, pour le service des salines de Conflans (août 1790). - Manifeste pour la vente de la portion du domaine royal de Conflans, qui n'était pas nécessaire aux salines (février 1791). - Procès-verbal de prestation de serment d'un nouveau contrôleur des salines de Moûtiers, nommé par billet royal du 10 mai 1791. - Etc.

C 1135

C - Sous-fonds de l'Intendance provinciale de Tarentaise.