Document d'archives : Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal : convocations, feuilles...
Titre :
Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal : convocations, feuilles d’appel, bordereaux d’envoi, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, extraits de délibérations, votes.
Contenu :
Voir introduction en pièce attachée.
Cote :
7980 W 1 - 19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur: Haute-Garonne. Conseil général
fournisseur: Conseil départemental de la Haute-Garonne \ Direction générale des Services. Direction de l'Assemblée départementale et de la Commission permanente
Informations sur l'acquisition :
Versement
04/10/2016Historique de conservation :
Versement à conservation définitive.
Description :
Critères de sélection :
Classé
Conditions d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Conditions d'utilisation :
Se reporter aux règlements en vigueur
Description physique :
2,45 m.l.
Ressources complémentaires :
FRAD031_7980W