Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Déclaration par Henry Tersmitten, commissaire pour Sa Majesté de Suède pour des marchandises chargées à bord du navire Le...

Date : 1665 - 1665

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Titre :

Déclaration par Henry Tersmitten, commissaire pour Sa Majesté de Suède pour des marchandises chargées à bord du navire Le Chevalier à Stockholm pour Colbert du Terron.

Cote :

B 5666/fol. 128

Inventaire d'archives :

Amirauté de La Rochelle

Personnes :

Colbert du Terron, Charles, Doullemet, David, Tersmitten (ou Tersmitte, Tersemitten, Tersemitte, Tersemite), Henry

Institutions :

Amirauté de La Rochelle

Personnes ou Institutions :

Thèmes :

16E SIÈCLE, 17E SIÈCLE, 18E SIÈCLE, ÉPOQUE MODERNE

Type de document :

Document d'archives

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