Document d'archives : Affaires par communes : Brueil-en-Vexin (1838-1859), Hardricourt (1840-1854), Fontenay-Saint-Père (1843-1853), Meulan...
Titre :
Affaires par communes : Brueil-en-Vexin (1838-1859), Hardricourt (1840-1854), Fontenay-Saint-Père (1843-1853), Meulan (1844-1846), Oinville (1839-1849), Sailly (1838-1857), Seraincourt (1845-1854)
Contenu :
Brueil-en-Vexin : acte de vente amiable (1841-1856), commission de surveillance
(1846), plan des alignements dans la traverse de la commune (1846), travaux
(1838-1849). Hardricourt : acte de vente amiable (1845-1853), alignement et
permission de voirie (1840-1845), contingent communal (1845), fourniture de
matériaux (1844), réclamation (1845-1854). Fontenay-Saint-Père : acte de vente
amiable (1844-1852), contingent communal (1846-1853), indemnités de terrain
(1844-1845), travaux (1843-1845). Meulan : demande en alignement de M. Druet,
propriétaire du parc de l'Étang (1844-1846). Oinville : acte de vente amiable
(1844-1858), fixation des alignements dans la traverse du hameau de Bachambre
(1839-1840), construction d'un ponceau sur la Montcient près du moulin de Gournay
(1843-1849) et de la lacune d'Oinville (1843-1849), contingent communal (1847).
Sailly : acte de vente amiable (1838-1852), contingent communal (1846-1847),
pétition faite par M. Schultz, imposé en 1840 pour la construction du chemin et
demandant la mise en état de viabilité de deux chemins (1850-1857), travaux
(1838-1843). Seraincourt : acte de vente amiable (1851-1854), contingent communal
(1845-1847).
Cote :
3O 328