Document d'archives : Originaux de ventes, acquisitions, baux, adjudications de travaux, et autres contrats administratifs, passés à l'intendance, avec...
Titre :
Originaux de ventes, acquisitions, baux, adjudications de travaux, et autres contrats administratifs, passés à l'intendance, avec des procès-verbaux d'enchères, des affiches, devis, soumissions, et autres annexes à l'appui des contrats. - Billet royal du 24 mars 1736, portant approbation des conventions du 13 avril 1735, en faveur des frères Labbato, banquiers de Genève, pour la fourniture de 6000 quintaux de sel. - Tarif des voitures pour le transport des sels, de L'Hôpital-sous-Conflans à Faverges, en faveur des conseils des communes d'Ugines et d'Outrechaise (1753). - Etc.
Cote :
C 1142
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre. - In-4° cartonné, 41 feuillets, papier.