Document d'archives : Acquisition et appropriation des bâtiments.
Contenu :
Rapport au conseil général des bâtiments civils, ordonnance royale, rapport de l'architecte départemental, acte de vente, délibérations du conseil municipal et de la commission administrative de l'hospice civil de Belley, cahiers des charges, devis, plans, correspondance.
- Plan "élévation de la façade du bâtiment du coté couchant et du midi", [1838].
- Plan "Etat actuel de l'ancien couvent de Ste Marie à Belley", par Anthelme Greffe, architecte à Belley, s.d.
- Plan de la façade principale et coupe, par Anthelme Greffe, architecte à Belley, s.d.
- "Plan du rez-de-chaussée du ci-devant couvent de Ste Marie", par Forobert, [vers 1811].
- "Plan du 2e étage des batimens du ci-devant couvent de Ste Marie", par Forobert, [vers 1811].
- "Plan du 1er étage des batimens de Ste Marie", par Forobert, [vers 1811].
- Plan de la "façade latérale de la sous préfecture et du palais de justice à établir à Belley dans les bâtimens du cy-devant monastère de Ste Marie par le Sr Forobert, architecte", [vers 1811].
- Plan de la "façade projetée pour l'hôtel de la sous-préfecture et palais de justice dans les bâtimens du cy-devant monastère de Ste Marie par le Sr Forobert, architecte", [vers 1811]. .
Cote :
4 N 90
Inventaire d'archives :
Description physique :
Dimensions :
Personnes :
Lieux :
Belley, Palais de justice de (Ain, France), Belley, Hôtel de la sous-préfecture de (Ain, France), Belley (Ain, France), Belley (Ain, France) -- Couvent Sainte-Marie
Thèmes :
acquisition domaniale, biens départementaux, caserne, domaine immobilier, gendarmerie, hôtel de la sous-préfecture, palais de justice, patrimoine architectural