Document d'archives : . Pères Doctrinaires de Sospel (Alpes-Maritimes)
Contenu :
Etats de situation de la liquidation ; liquidation ; notes sur l'exequatur en Italie de jugements français relatifs à l'application de la loi sur les congrégations. 1905-1911.
Inventaire d'archives :
Liquidation des biens des congrégations religieuses : dossiers des établissements (1901-1914)