Document d'archives : Locaux. - Service des objets trouvés. Création, gestion, travaux......
Titre :
Locaux. - Service des objets trouvés. Création, gestion, travaux...
Contenu :
Locaux.
- Service des objets trouvés. Création, gestion, travaux d'aménagement, entretien des locaux : état récapitulatif des objets, coupures de presse, arrêté du Maire, rapport, notes, correspondance (1994-2000).
- Service de la gestion et du contentieux des procès-verbaux. Transfert de l'activité au Tribunal de Police, travaux : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1991-1996).
- Logement des agents motorisés de la Police Municipale. Travaux d'aménagement, recrutement pour le logement de fonction, délocalisation : délibération du Conseil municipal, plans, rapports, notes, correspondance (1991-1998).
- Parc de la Tête d'Or. Surveillance : rapports, comptes rendus d'activité, notes, correspondance (1999).
- Poste de police du Centre d'échange de Perrache. Gestion : compte rendu de réunion, convention, notes, correspondance (1994-1998).
- Divers locaux. Aménagement, gestion : rapports, notes, correspondance (1989-1999).
Cote :
2345WP/63
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Direction de la Police municipale
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français