Document d'archives : Police locale. Ramonage des cheminées (1810, 1864). Créations de foires : correspondance, arrêtés préfectoraux (1838, 1852, 1874,...
Titre :
Police locale. Ramonage des cheminées (1810, 1864). Créations de foires : correspondance, arrêtés préfectoraux (1838, 1852, 1874, 1876). Sinistres : demande d'indemnisation (1846), arrêtés préfectoraux (1893). Règlement de police (1851). Débit de boissons, fermeture (1873), réglementation des horaires (1914).<lb/>Police générale. Demandes de renseignement (1836-1854). Condamné libéré (1848).<lb/>Hygiène publique et salubrité. Epidémies, fermeture des écoles (1884, 1903). Dépôt de fumier du sieur Mellot, infiltration dans la fontaine (1889).
Cote :
25 Edepot 26
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable