Document d'archives : Gurgy-le-Château (Côte-d'Or).

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- Procès plaidé à la Table de marbre, à Paris, entre les habitants de Gurgy, Buxerolles et Chambain, et l'évêque de Langres, parties jointes, d'une part, et Jacques et Nicolas de Champeaux, écuyers, propriétaires de la métairie de Préfontaine, qui revendiquaient une partie des cent arpents de bois abandonnés à l'évêque en 1740 (Cf. G. 680), d'autre part, 1752.
- Copies de titres (1334-1750), produites au cours du procès, entre autres : extrait du terrier de l'évêché de Langres, de 1334 ; arrêt du parlement de Paris, portant mainlevée de la saisie du bois de La Roche, 1567 ; requête des habitants de Gurgy-le-Château, Buxerolles et Chambain, 1572 (Cf. G. 277) ; convention entre l'évêque de Langres et les habitants de Gurgy-le-Château, 1574 (v. st.) (Cf. G. 278) ; vente d'une coupe du bois de la Contance, 1580 (Cf. G- 277) ; acquisition par l'évêque de Langres de partie du bois de La Contance, 1596 (Cf. G. 311) ; vente par les habitants de Gurgy, Buxerolles el Chambain, à François de Rouxel de Médavy, évêque de Séez (Orne), seigneur de Coulmier et de Villars, de la coupe de quinze cents arpents de taillis, des bois desdites communautés, pour l'usage de ses forges, 1662 ; arpentage de cette coupe, 1662 ; procès-verbal de visite du bois de La Contance, 1672 ; mémoire fourni par Jacques de Nogent, gruyer, garde-marteau et capitaine général des chasses du duché de Langres deçà (sic) l'Aube, des droits annuels attribués à ladite charge et tenant lieu audit capitaine-gruyer de gages ou appointements, 1685 ; compte fait entre M. de Nogent et l'évêque de Langres pour le tiers des revenus de la gruerie de delà l'Aube pendant les années 1671 à 1683, 1685 ; transaction, en forme de partage de bois, entre l'évêque de Langres et les habitants de Gurgy, Buxerolles et Chambain, 1686 (Cf. G. 680, ad an. 1740) ; plans des bois de Gurgy, Buxerolles et Chambain, 1734, 1736 et 1750.
- Mémoire sur l'origine de la métairie de Préfontaine, située au finage de Gurgy. (Sans date.)
- Arrêt de la Table de marbre, qui déboute définitivement MM. De Champeaux de leurs prétentions, 1766.

Cote :

G 682

Inventaire d'archives :

Evêché de Langres

Description physique :

Description physique: (Liasse.) - 209 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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