Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Trésoriers-de-France (rue des), Le SICHUAN, FU Jian, licence n° 414 de 3ème catégorie (1992-2007). Trésoriers-de-la-Bourse (rue des), WINE NOTE BAR, SILISTRINI Yann, licence n° 415 de 3ème catégorie (1993-2008). Ulysse (allée), Aquarium Mare Nostrum, ZIMMERMANN Roger, licence n° 417 de 3ème catégorie (2007-2008). Ulysse (allée), OdyC Club, Jérôme GARY, licence n° 421 de 4ème catégorie (1993-2009). Ulysse (rue d’), IL RISTORANTE, Eric DEMON, licence n° 423 de 3ème catégorie (1992-2007). Ulysse (allée), HIPPOPOTAMUS, Eric DEMON, licence n° 416 de 3ème catégorie (1992-2006).
Cote :
810 W 65
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
DEMON, Eric, FU, Jian, GARY, Jérome, SILISTRINI, Yann, ZIMMERMANN, Roger