Document d'archives : Patrimoine du Département de la Charente-Maritime.

Contenu :

Présentation du contenu
Actes de mutations foncières et immobilières et dossiers patrimoniaux.

Cote :

3514 W 1-57

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires juridiques. Service de la gestion du patrimoine, des assurances et de la comptabilité

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 janvier 2014

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique et thématique

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes, 57 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,72

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2014

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens