Document d'archives : Patrimoine du Département de la Charente-Maritime.
Contenu :
Présentation du contenu
Actes de mutations foncières et immobilières et dossiers patrimoniaux.
Cote :
3514 W 1-57
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires juridiques. Service de la gestion du patrimoine, des assurances et de la comptabilité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 janvier 2014
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique et thématique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes, 57 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,72
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Type de document :
Document d'archives, acte authentique, arrêté du président du conseil général, convention, correspondance, coupure de presse, délibération, plan, plan cadastral, procès-verbal, rapport, rapport d'expertise, étude