Document d'archives : Communes de Chastel-Arnaud, Espenel, Aurel, Vercheny, Rimon et Savel, Saint-Benoit-en-Diois, Saint- Sauveur-en-Diois....
Titre :
Communes de Chastel-Arnaud, Espenel, Aurel, Vercheny, Rimon et Savel, Saint-Benoit-en-Diois, Saint- Sauveur-en-Diois.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités,
arrêtés de nomination ; concessions dans cimetière ; travaux :
voirie, chemins communaux, installation téléphone public,
assainissement, école communale, rôle des eaux, états des
redevances, pour l'assainissement ; vente de terrain.
Cote :
2093 W 73
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.