Document d'archives : Petite voirie.<lb/>Tableau général des chemins vicinaux existant sur le territoire (1862 ; 1869) ; procès-verbal de...

Titre :

Petite voirie.<lb/>Tableau général des chemins vicinaux existant sur le territoire (1862 ; 1869) ; procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux (1825) ; état des chemins vicinaux (1830-1831) ; état de classement des chemins vicinaux (1867) ; révisions du classement des chemins vicinaux (1865) ; instructions préfectorales sur les réparations et l’entretien des chemins vicinaux (1829) ; participation de Faucogney aux réparations des chemins vicinaux de Ternuay (1825).<lb/>Chemins de Grande communication : élargissement du chemin de grande communication (N°6) de Port-sur-Saône à Rupt-sur-Moselle (1868-1898) ; plantation d’arbres fruitiers en bordure du chemin, abattage et vente (1879-1895), délimitation entre le chemin et le pré de Lamboley (1884) ; élargissement et redressement du chemin de grande communication (N°16) à l’entrée, dans la traversée de Faucogney et sur les tronçons de Faucogney à Ronchamp (1857-1868), avec plan et acquisitions ; aliénation d’un ancien chemin abandonné par suite de la rectification du tracé pour la partie comprise entre le pont des morts et le chemin du Praidin Quecp, avec plan (1862-1868).<lb/>Chemin de petite vicinalité : procès verbal de reconnaissance du classement du chemin de petite vicinalité (N°2) de la Mer à Beulotte la Guillaume (1882) ; rejet de la demande de déclassement du chemin de petite vicinalité (N°9) de Faucogney à Esmoulières (1872).<lb/>Expropriation pour le chemin vicinal à Raddon (1864).<lb/>Participation de Faucogney à la réparation d’une portion du chemin de petite vicinalité de Melisey à Servance dans le territoire de Ternuay (1809-1815).<lb/>Reconnaissance, élargissement et redressement du chemin de petite vicinalité (N°1, 2) de Faucogney à Servance (1836-1884).<lb/>Ouverture et construction de tronçons (1877-1885) avec plans et acquisitions, reconstruction et réparation de l’aqueduc (1861) ; rectification et redressement du chemin de petite vicinalité (N°5) de la Mer à Melay avec plan et acquisitions (1882).<lb/>Redressement du chemin de petite vicinalité (N°3, 4) de Faucogney à Mollans (1864-1868)..<lb/>Elargissement du chemin de petite vicinalité (N°9) de Faucogney à Esmoulières (1853-1854), échange d’un terrain communal (1825). Construction du chemin de petite vicinalité (N°11) de Faucogney à Oroz (1884-1886) avec acquisitions ; élargissement du chemin de petite vicinalité (N°3) allant de Faucogney à la route départementale (N°8) de Luxeuil aux Vosges (1864-1866).<lb/>Plan d’alignement du chemin de grande communication (N°38) de Faucogney à Lure. (1866-1870).<lb/>Reconstruction en pierre du pont de Mollans sur le canal du moulin, rélargissement de trois ponceaux (1807-1809) ; projet de reconstruction de l’aqueduc avec devis (1879) ; demande de rectification de la construction du pont (1881) ; <lb/>15 cahiers papier, 124 pièces papier, 8 plans, 1 affiche,

Cote :

227 Edepot O2

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

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Archives départementales de la Haute-Saône

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