Document d'archives : an X-an XII, 1807-1820.
Cote :
1039 E DEPOT 9
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Mauvais état constaté en
2007
Original non communicable depuis
2007
Commentaire sur la communicabilité
Consulter la copie numérique 3 E du cadre de classement des Archives départementales