Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Niort : zonage modifié approuvé et zone d'intervention foncière de Niort (extension du centre
Titre :
Plan d'occupation des sols de Niort : zonage modifié approuvé et zone d'intervention foncière de Niort (extension du centre ville).
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de modification.
Cote :
1868 W 34
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat