Document d'archives : Assurance, contractualisation : factures et notes manuscrites. Appel d'offres, publicité : factures, dossier de consultation des...

Titre :

Assurance, contractualisation : factures et notes manuscrites. Appel d'offres, publicité : factures, dossier de consultation des entreprises. Suivi technique, exécution : cahier des clauses administratives particulières, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, comptes-rendus de chantier, photographie, correspondance ; réception provisoire : procès-verbal ; réception définitive : procès-verbal. Suivi financier : décomptes généraux définitifs (classé par lots), lettre de rappel, avis des sommes à payer. Contentieux avec le voisinage et les locataires : devis, mémo, correspondance, facture, protocole d'accord, convention précaire de location.

Cote :

2650 W 53

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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