Document d'archives : Assurance, contractualisation : factures et notes manuscrites. Appel d'offres, publicité : factures, dossier de consultation des...
Titre :
Assurance, contractualisation : factures et notes manuscrites. Appel d'offres, publicité : factures, dossier de consultation des entreprises. Suivi technique, exécution : cahier des clauses administratives particulières, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, comptes-rendus de chantier, photographie, correspondance ; réception provisoire : procès-verbal ; réception définitive : procès-verbal. Suivi financier : décomptes généraux définitifs (classé par lots), lettre de rappel, avis des sommes à payer. Contentieux avec le voisinage et les locataires : devis, mémo, correspondance, facture, protocole d'accord, convention précaire de location.
Cote :
2650 W 53
Inventaire d'archives :
Thèmes :
aide publique au logement, amélioration de l'habitat, chantier, construction, foyer, habitation à loyer modéré, logement collectif, logement social