Document d'archives : Rapports 89112 à 89122
Contenu :
n°89112 : Note d'étude concernant les compétences territoriales respectives des directions
régionales des Affaires sanitaires et sociales d'Alsace et de Lorraine.
n°89113 : Rapport d'étape sur l'étude de l'organisation et du fonctionnement de l'IRP de la
direction régionale des Affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne. Rapport 3
parties.
n°89114 : Rapport d'étape sur l'étude de l'organisation et du fonctionnement de l'IRP de la
direction régionale des Affaires sanitaires et sociales de Bourgogne. Rapport 3 parties.
n°89115 : Note sur le financement de la formation en alternance et sur la situation
financière des organismes de mutualisation agréés.
n°89116 : Rapport d'étude relatif au rôle de l'ANT dans l'insertion sociale et
professionnelle des originaires d'Outre-mer.
n°89117 : Rapport d'enquête sur la Société nationale de construction de logements pour les
travailleurs (SONACOTRA).
n°89118 : Rapport sur l'évaluation du suivi médical des demandeurs d'asile et des
réfugiés.
n°89119 : Note sur l'institution d'un régime complémentaire de retraite facultatif pour les
agriculteurs.
n°89120 : Rapport d'enquête sur l'association des foyers de la région parisienne.
n°89121 : Rapport sur l'établissement pénitentiaire du "Camp Est" Nouvelle-Calédonie.
n°89122 : Rapport sur l'étude des systèmes de rémunérations des stagiaires de formation
professionnelle.
Cote :
19990461/14
Inventaire d'archives :
Inspection générale des affaires sociales : rapports pour l'année 1989