Document d'archives : Administration générale (1971-1992) ; élèves (1961-1995) ; examens (1972-1991).
Cote :
2107 W 1-46
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Collège Les Vieilles Vignes - Cozes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14 mars 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2046
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,65
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle