Document d'archives : Consultations, avis et correspondance entre MM. De Barberie de la Châtaigneraye et Rouillé d'Orfeuil, intendant, et M. Deserrey,...
Titre :
Consultations, avis et correspondance entre MM. De Barberie de la Châtaigneraye et Rouillé d'Orfeuil, intendant, et M. Deserrey, subdélégué, au sujet des : ventes, relaissées et usurpations de terrains communaux ; ventes de coupes de bois ; affouages ; assemblées municipales ; travaux de curage des ruisseaux, de construction et réparations des routes, ponts, chemins de finage, édifices publics ; logement des gens de guerre ; droits, privilèges, exemptions ; impositions et emprunts communaux ; épidémies ; demandes en réduction et en décharge d'impositions et de corvées pour cause d'incendies, pertes de bestiaux et de récoltes.
Cote :
C 175
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Article manquant, selon une note manuscrite postérieure à l'édition de l'instrument de recherche (Mlle A.-M. Couvret).
Déficit constaté en
2008
Description physique :
Description physique:
109 pièces, papier.