Document d'archives : Consultations, avis et correspondance entre MM. De Barberie de la Châtaigneraye et Rouillé d'Orfeuil, intendant, et M. Deserrey,...

Titre :

Consultations, avis et correspondance entre MM. De Barberie de la Châtaigneraye et Rouillé d'Orfeuil, intendant, et M. Deserrey, subdélégué, au sujet des : ventes, relaissées et usurpations de terrains communaux ; ventes de coupes de bois ; affouages ; assemblées municipales ; travaux de curage des ruisseaux, de construction et réparations des routes, ponts, chemins de finage, édifices publics ; logement des gens de guerre ; droits, privilèges, exemptions ; impositions et emprunts communaux ; épidémies ; demandes en réduction et en décharge d'impositions et de corvées pour cause d'incendies, pertes de bestiaux et de récoltes.

Cote :

C 175

Conditions d'accès :

Communicabilité
Article manquant, selon une note manuscrite postérieure à l'édition de l'instrument de recherche (Mlle A.-M. Couvret).
Déficit constaté en
2008

Description physique :

Description physique: 109 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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