Document d'archives : Elections générales des 31 juillet-1 er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés...

Titre :

Elections générales des 31 juillet-1 er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

Contenu :

Loi du 7 juillet 1852 qui prescrit le renouvellement intégral des conseils généraux et d'arrondissement.
Aucun candidat au conseil général n'ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il sera procédé à un nouveau tour de scrutin pour les cantons d'Azay-Le-Rideau et Chinon » (art. 11 de l'arrêté préfectoral du 12 juillet 1852).

Cote :

3M248

Où consulter le document :

Archives départementales d'Indre-et-Loire

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